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Marques déposées par monsieur Quentin Delame
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Pavillon Français
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pavillon Français
M. Quentin Delame, Agissant pour le compte de la société "Pavillon Français" en cours de formation
M. Gilles ROUBY, Agissant pour le compte de la société "Pavillon Français" en cours de formation, nc
M. GUILLAUME BLANCHARD, Agissant pour le compte de la société "Pavillon Français" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4163198
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pavillon Français de Quentin Delame

Présentation de la marque Pavillon Français

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur Quentin Delame, monsieur Gilles ROUBY, monsieur GUILLAUME BLANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon Français »

Les déposants sont monsieur Quentin Delame domicilié(e) 5 Rue Racine - 75006 - PARIS - France, monsieur Gilles ROUBY domicilié(e) - 45000 - Orleans - France, monsieur GUILLAUME BLANCHARD domicilié(e) 8 rue du palais - 77160 - Provins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Quentin Delame domicilié(e) 5 Rue Racine - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Quentin Delame, Agissant pour le compte de la société "Pavillon Français" en cours de formation - 5 Rue Racine - 75006 - PARIS - France

M. Gilles ROUBY, Agissant pour le compte de la société "Pavillon Français" en cours de formation, nc - 45000 - Orleans - France

M. GUILLAUME BLANCHARD, Agissant pour le compte de la société "Pavillon Français" en cours de formation - 8 rue du palais - 77160 - Provins - France


M. Quentin Delame - 5 Rue Racine - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694512 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.